Mentions légales & Politique de confidentialité
Qui sommes-nous ?
Ecologie et Matériaux – 8 avenue de Pen Carn – 29500 Ergué-Gabéric – Tél. : 09 72 52 09 93
Ecologie et Matériaux – 3 boulevard Lippmann – 29490 Guipavas – Tél. : 09 72 66 28 42
L’adresse de notre site Web est : https://www.Ecologie et Materiaux.fr/
Utilisation des données personnelles collectées
Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978; article 34 de la loi n° 78-17; vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amené à recevoir notre lettre d’informations. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant votre nom, votre prénom et adresse ou d’utiliser le lien de désinscription présent sur chacunes de nos lettres.
Les informations nominatives demandées ne seront jamais communiquées à des tiers ni faire l’objet de cession.
En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
Droit d’usage
Législation Française.
Merci de lire attentivement les présentes modalités des mentions légales d’utilisation du site de la société Ecologie et Materiaux avant de parcourir ce site. En vous connectant sur le site de la société Ecologie et Materiaux, vous acceptez les présentes modalités des mentions légales.
Informations
Les informations contenues y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site de la société Ecologie et Materiaux sont non contractuelles.
Ces informations ne constituent aucunement une assertion, ni une garantie ni un engagement de la part de la société Ecologie et Materiaux à l’égard de tout produit ou service. Et par la présente, la société Ecologie et Materiaux décline toute responsabilité expresse ou implicite, quand à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque.
La société Ecologie et Materiaux décline toute responsabilité quand à la pertinence des informations fournies et à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.
Modifications
La société Ecologie et Materiaux se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site Internet à tout moment, et ce sans préavis.
Droits de Propriété Intellectuelle
La société Ecologie et Materiaux est titulaire des droits d’auteur tels que prévus au livre I, Titre I et II du Code de la propriété intellectuelle en sa partie législative. La société Ecologie et Materiaux est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au livre III, Titre IV du code de la propriété intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
En conséquence, toute utilisations des contenus du site de la société Ecologie et Materiaux ne peut être fait que moyennant l’autorisation écrite de la société Ecologie et Materiaux dont celle-ci reste seul juge.
Selon les règles du droit commun, la société Ecologie et Materiaux pourra également mettre en jeu la responsabilité contractuelle de ses visiteurs ou engager toute action en conccurence déloyale ou parasitaire contre les auteurs de manquements aux dispositions considérées.
L’internaute ne peut communiquer les données et services contenus sur le site de la société Ecologie et Materiaux, à des tiers, même s’ils lui sont juridiquement distincts, contre paiement ou gratuitement, soit directement par communication de tout ou partie des données d’origine, soit indirectement sous forme combinée desdites données.
Une telle utilisation du contenu serait constitutive d’un acte de diffusion nécessitant une autorisation préalable de la société Ecologie et Materiaux et la signature de la lincence correspondante.
A défaut de cette licence, l’appropriation abusive des droits de diffusion sera sanctionnée par les dispositions réglementaires et législatives relatives au droit d’auteur et aux droit de producteurs prévus par le Code de la Propriété Intellectuelle. La même sanction s’appliquera à toute utilisation desdits contenus et données effectués en dehors des limites de l’autorisation accordée par la société Ecologie et Materiaux.
Contrefaçons
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que se soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Ecologie et Materiaux est interdit et illicite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Cette clause s’applique aussi aux internautes de passage.
Cookies
Un Cookies est un fichier informatique placé sur votre ordinateur à l’occasion de votre visite sur le site. Il nous permet de recueillir des données statistiques et de vous offrir une meilleure expérience utilisateur en adaptant nos contenus.
Vous pouvez accepter ou refuser les cookies en paramétrant votre navigateur. Le refus complet de tous les cookies peut rendre certains sites inutilisables.
Configurer son navigateur
Internet Explorer
- Dans le menu « Outils », cliquez sur « Options Internet » ;
- Rendez-vous dans l’onglet « Confidentialité » ;
- Sélectionnez le paramètre souhaité à l’aide du curseur.
Mozilla Firefox
- Dans le menu « Outils », cliquez sur « Options » ;
- Rendez-vous dans l’onglet « Vie privée » ;
- Dans la section « Historique », choisissez « utiliser les paramètres personnalisés » dans les « Règles de conservation » ;
- Cochez la case « Accepter les cookies » et choisissez votre configuration personnalisée.
Google Chrome
- Dans le menu du navigateur, cliquez sur « Paramètres » ;
- Dans la section « Confidentialité », cliquez sur « Paramètres de contenu… » ;
- Dans la section « Cookies », choisissez votre configuration personnalisée.
Contenu embarqué depuis d’autres sites
Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.
Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.
Statistiques et mesures d’audience
Nous utilisons Google Analytics pour mesurer l’audience de notre site. Voici la politique de confidentialité de notre fournisseur.
Nous utilisons l’extension Monster Insights pour recevoir les données de Google Analytics.